Déposée le 23 novembre 2015 par 38%
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ZERO TROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est 38%, Sociedade por quotas domicilié(e) 4 Avenida Sao Bartolomeu, Vila Real, Beça - 5460 - BOTICAS - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque ZERO TROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO TROU arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
38% a également déposé les autres marques suivantes : ZERO TROU , PUSH & FIX
38%, Sociedade por quotas - 4 Avenida Sao Bartolomeu, Vila Real, Beça - 5460 - BOTICAS - Portugal
SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730255 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01
Crochets, crochets muraux, crochets pour tableaux et cadres, crochets de plafond, crochets à vêtements, crochets de portemanteaux, patères et crochets de rideaux, tous fabriqués avec des métaux communs bruts et mi-ouvrés ; supports, fixations, fixations murales, dispositifs de fixation, dispositifs de fixation murale, éléments de fixation murale, systèmes adaptateurs pour la fixation, systèmes adaptateurs pour la fixation murale, éléments d'attache et éléments muraux à crochets, tous fabriqués avec des métaux communs bruts et mi-ouvrés et à l'exception des supports muraux pour écrans de télévision ; attache-câbles et serre-câbles, tous fabriqués avec des métaux communs bruts et mi-ouvrés ; dispositifs et éléments supports, tous fabriqués avec des métaux communs bruts et mi-ouvrés, configurés pour recevoir une pâte adhésive sensible à la pression, et permettant d'accrocher, suspendre, fixer, maintenir ou stabiliser un élément à un mur ou toute autre surface ;
Pâtes adhésives et pâtes adhésives sensibles à la pression pour la papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
Crochets, crochets muraux, crochets pour tableaux et cadres, crochets de plafond, crochets à vêtements, crochets de portemanteaux, patères et crochets de rideaux, tous fabriqués en matières plastiques mi-ouvrées ; supports, fixations, fixations murales, dispositifs de fixation, dispositifs de fixation murale, éléments de fixation murale, systèmes adaptateurs pour la fixation, systèmes adaptateurs pour la fixation murale, éléments d'attache et éléments muraux à crochets, tous fabriqués en matières plastiques mi-ouvrées ; attache-câbles et serre-câbles, tous fabriqués en matières plastiques mi-ouvrées ; pâtes adhésives et pâtes adhésives sensibles à la pression autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; dispositifs et éléments supports en matières plastiques mi-ouvrées, configurés pour recevoir une pâte adhésive sensible à la pression, et permettant d'accrocher, suspendre, fixer, maintenir ou stabiliser un élément à un mur ou toute autre surface ;
Crochets, crochets muraux, crochets pour tableaux et cadres, crochets de plafond, crochets à vêtements, crochets de portemanteaux, patères et crochets de rideaux, tous fabriqués en matières non métalliques ; supports, fixations, fixations murales, dispositifs de fixation, dispositifs de fixation murale, éléments de fixation murale, systèmes adaptateurs pour la fixation, systèmes adaptateurs pour la fixation murale, éléments d'attache et éléments muraux à crochets, tous fabriqués en matières non métalliques ; attache-câbles et serre-câbles, tous fabriqués en matières non métalliques ; dispositifs et éléments supports en matières non métalliques, configurés pour recevoir une pâte adhésive sensible à la pression, et permettant d'accrocher, suspendre, fixer, maintenir ou stabiliser un élément à un mur ou tout autre surface ;
Services de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de crochets, crochets muraux, crochets pour tableaux et cadres, crochets de plafond, crochets à vêtements, crochets de portemanteaux, patères et crochets de rideaux, supports, fixations, fixations murales, dispositifs de fixation, dispositifs de fixation murale, éléments de fixation murale, systèmes adaptateurs pour la fixation, systèmes adaptateurs pour la fixation murale, éléments d'attache et éléments muraux à crochets, attache-câbles et serre-câbles, pâtes adhésives et pâtes adhésives sensibles à la pression, adhésifs, et dispositifs et éléments supports configurés pour recevoir une pâte adhésive sensible à la pression, et permettant d'accrocher, suspendre, fixer, maintenir ou stabiliser un élément à un mur ou tout autre surface.
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